Conditions d'utilisation

1. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du Site Octant (illustrations, textes, libellés, marques, images, vidéos) est la propriété d'Octant, de ses fournisseurs ou partenaires. Toute reproduction partielle ou totale du contenu du Site Octant, par quelque procédé que ce soit et sur n'importe quel support, est soumise à une autorisation préalable et expresse d'Octant.

Toutes les informations, les contenus, les dossiers et les logiciels fournis sur le Site Octant sont protégés par les lois françaises et internationales concernant la propriété intellectuelle et le copyright.

Octant n'autorise pas la reproduction, la représentation, la copie, l'affichage ou la distribution de tout contenu pour lequel l'utilisateur du Site Octant ne possède pas de droits. Toute utilisation sans autorisation constitue un acte de contrefaçon, sévèrement sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Octant ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de la violation par un utilisateur de droits détenus par des tiers.

2. Cookies

Lors de vos visites sur le Site Octant, des cookies enregistrent certaines informations stockées sur votre disque dur. Ces données permettent de générer des statistiques d’audience et de vous proposer des produits adaptés à vos précédentes visites.

Ces cookies ne contiennent aucune information confidentielle vous concernant.

Vous pouvez désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur. Cependant, nous vous recommandons de les autoriser afin de profiter de toutes les fonctionnalités du Site Octant.

3. Données à caractère personnel

En s'inscrivant sur le Site Octant, l'utilisateur s'engage à fournir des informations sincères et exactes. Toute fausse déclaration est contraire aux présentes conditions d'utilisation.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés », les données collectées font l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (n° 1552734). Octant est seule détentrice des informations vous concernant.

Vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de suppression ou d’opposition au traitement de vos données.

Pour exercer ces droits, il vous suffit de contacter Octant.