Identifiez-vous ou Ouvrez un compte client
Vous êtes ici : Conditions d'utilisation


Conditions d'utilisation
1 . Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du Site Octant (illustrations, textes, libellés, marques, images, vidéos) est la propriété d'Octant, de ses fournisseurs ou partenaires. Toute reproduction partielle ou totale du contenu du Site Octant par quelque procédé que ce soit et sur n'importe quel support est soumise à une autorisation préalable et expresse d'Octant.

Toutes les informations, les contenus, les dossiers et les logiciels fournis sur le Site Octant sont protégés par les lois françaises et internationales concernant la propriété intellectuelle et le copyright.

Octant n'autorise pas la reproduction, la représentation, la copie, l'affichage ou la distribution de tout contenu pour lequel l'utilisateur du Site Octant ne possède pas de droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation sans autorisation de ces contenus en fraude aux droits détenus par Octant et/ou par des tiers sur ceux-ci est susceptible de constituer le délit de contrefaçon, sévèrement sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Octant ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de la violation par un utilisateur du Site Octant de droits détenus par des tiers et perpétrée à raison des activités de l'utilisateur sur le Site Octant.

2 . Cookies
Lors de vos visites sur le Site Octant, des cookies enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire de votre disque dur. Ces informations nous servent à générer des statistiques d'audience du Site Octant, et à vous proposer des produits selon les articles que vous avez déjà sélectionnés lors de vos visites précédentes. Ces cookies ne contiennent pas d'information confidentielle vous concernant.

Vous pouvez désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur. Nous vous conseillons cependant de les autoriser, afin de profiter de l'intégralité des fonctionnalités du Site Octant.
3 . Données à caractère personnel

En s'inscrivant sur le Site Octant, l'utilisateur du Site s'engage à nous fournir des informations sincères et véritables le concernant. La communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions d'utilisation.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés », la collecte et le traitement de ces informations ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro de récépissé 1552734. Octant est seule détentrice des informations vous concernant.

Vous pouvez à n'importe quel moment faire une demande auprès d'Octant afin : de savoir quelles informations vous concernant sont détenues par Octant, de vous opposer à leur traitement, de les faire modifier ou supprimer et ce, en contactant Octant.

sdfsd
Nos engagements | Ouvrir un compte | Matériel | Consommables | Comment passer commande | Conditions d'utilisation
Conditions générales de vente | Contact | Presse | Recrutement | Mentions légales | EcO'ctant